Force, La (Force, La) Communauté |
Délibération : 17811215(07) |
Commune : Force, La Département : 11 Diocèse : Saint-Papoul Communauté : La Force-Raymond-Ferran Précisions : Partie du chemin de Prouille à Carcassonne depuis la route de la sénéchaussée jusqu'au pont faisant la division de la communauté de La Force et du diocèse de Saint-Papoul, donnée à l'entretien |
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Force, La (Force, La) Communauté |
Délibération : 17811222(15) |
Commune : Force, La Département : 11 Diocèse : Saint-Papoul Communauté : La Force-Raymond-Ferran Précisions : Indemnité des terrres prises dans cette communauté par le chemin de Castelnaudary à Limoux |
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